Marque enregistrée - Marque en non vigueur

VELOUTE
CRUZ VERDE-LEGRAIN S.A. (société espagnole)

Numéro de dépôt :
1637434
Date de dépôt :
09/01/1991
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Date d'expiration :
09/01/2001

Présentation de la marque VELOUTE

Déposée le 9 janvier 1991 par la Société Anonyme (SA) CRUZ VERDE-LEGRAIN (société espagnole auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « VELOUTE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est la Société Anonyme (SA) CRUZ VERDE-LEGRAIN (société espagnole domicilié(e) 121-123, Carretera Real, 08960 San Justo Desvern, Barcelone ESPAGNE - Espagne.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, CABINET BEAU DE LOMENIE - France.

La marque VELOUTE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1637434.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

03 21

CRUZ VERDE-LEGRAIN (société espagnole a également déposé les autres marques suivantes : DEMAIN , LEGRAIN


CRUZ VERDE-LEGRAIN S.A. (société espagnole) - 121-123, Carretera Real, 08960 San Justo Desvern, Barcelone ESPAGNE - Espagne


CABINET BEAU DE LOMENIE - France


Inscription le 2 novembre 1995 - Transmission de propriété n°191313 - Publication au BOPI 1995-11-02

Tous produits de parfumerie, tous produits de toilette, rouges à lèvres, savonnerie, dentifrices, tous produits de beauté à l'exception des fards, tous les produits pour la chevelure, tous produits de beauté pour les yeux, les cils, les sourcils, tous ustensiles de toilette

Préparations pour blanchir et autres substances pour lessiver ; préparations pour nettoyer, polir, dégraisser et abraser ; savons ; parfums, huiles essentielles, cosmétiques, lotions pour cheveux ; dentifrices. Dépilatoires ; produits de démaquillage ; rouge à lèvres ; masques de beauté ; produits de rasage ; produits pour la conservation du cuir (cirages) ; crèmes pour le cuir.

Ustensiles et récipients pour le ménage ou la cuisine ; peignes et éponges ; brosses (à l'exception des pinceaux) ; matériaux pour la brosserie ; instruments de nettoyage actionnés manuellement ; paille de fer ; verre brut ou mi-ouvré (à l'exception du verre de construction) ; porcelaines ; faïence. Bouteilles ; objets d'art en porcelaine, en céramique, en faïence ou en verre ; statues ou figurines (statuettes) en porcelaine, en céramique, en faïence ou en verre ; ustensiles ou nécessaires de toilette ; poubelles ; verres (récipients) ; vaisselle.